1. Informations légales

Nom de l'organisation : Syndicat de l'Abeille de l'Aude

Forme juridique : Syndicat professionnel

Siège social :

Chambre d'Agriculture ZAE SAUTES, 

SAUTES LE HAUT

11000 CARACASSONNE

Adresse e-mail : contact@syndicatabeilledelaude.com

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2. Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication : Syndicat de l'Abeille de l'Aude, Sylvain Vienne, Président

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3. Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : Ce Site est hébergé par Wix.com - Wix Online Platform Limited - Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (identité visuelle, textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive du Syndicat de l'Abeille de l'Aude ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse du Syndicat de l'Abeille de l'Aude.

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5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : contact@syndicatabeilledelaude.com

Délégué à la protection des données : Syndicat de l'Abeille de l'Aude, Sylvain Vienne, Président

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6. Cookies

Le site du Syndicat de l'Abeille de l'Aude peut être amené à utiliser des cookies. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

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7. Liens hypertextes

Le site du Syndicat de l'Abeille de l'Aude peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le Syndicat de l'Abeille de l'Aude ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024